![]() Philippe Rivain
|
![]() |
Sté Partenaires Philippe Rivain bat Cobalt 1er étage 470 route de tilleul 69270 Cailloux sur Fontaines |
Editeur
RIVAIN Partenaires
BATIMENT COBALT
1er ETAGE
470 ROUTE DU TILLEUL
69270 CAILLOUX SUR FONTAINES
Prestataire pour création du site Web
Pitchmark
1 rue Claude Chappe
69670 Saint Didier au Mont d'Or
www.pitchmark.fr
Rappel
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L122-5, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art L122-4). La présentation générale du site est originale et également protégée.
La reproduction sur support papier à l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion
respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
Citation explicite du site www.mediateur-bancaire.com comme source et mention et de la mention "droits réservés
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source www.mediateur-bancaire.com et de la mention "Droits réservés".Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d'autres sites sans autorisation expresse de www.mediateur-bancaire.com.
Données statistiques
www.mediateur-bancaire.com procède à l'analyse de la fréquentation du site à partir de l'exploitation des données de connexion (adresses IP).
Liens vers d'autres sites Internet
Le site www.mediateur-bancaire.com a référencé des sites Internet qui peuvent être utiles. Ces sites peuvent être informatifs, revendicatifs, polémiques. Les informations contenues dans ces sites peuvent être contradictoires ou partisanes. Ils sont édités par des organismes publics, parapublics, des organisations syndicales ou professionnelles, des organismes ou des entreprises privés. Le contenu de ces sites ne saurait engager www.mediateur-bancaire.com d'une quelconque manière. N'hésitez pas à nous faire part des sites que nous pourrions également référencer.